Mentions légales
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01.Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse [À COMPLÉTER : URL du site], est édité par :
- Dénomination
- Alma Mochila
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER : auto-entrepreneur / micro-entreprise / SAS / SARL / EURL...]
- Représentant légal
- [À COMPLÉTER : Nom Prénom du dirigeant]
- Siège social
- [À COMPLÉTER : Adresse complète]
- Téléphone / WhatsApp
- +33 6 61 35 33 93
- [À COMPLÉTER : contact@almamochila.com]
- Numéro SIRET
- [À COMPLÉTER : 14 chiffres]
- Numéro de TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : si applicable, sinon « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
02.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : Nom Prénom], en qualité de [À COMPLÉTER : gérant / dirigeant / représentant légal] d'Alma Mochila.
03.Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur
- [À COMPLÉTER : ex. Netlify, Inc. / Vercel Inc. / OVH SAS]
- Adresse
- [À COMPLÉTER : adresse complète de l'hébergeur]
- Site internet
- [À COMPLÉTER : URL de l'hébergeur]
04.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Alma Mochila — notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, graphismes, identité visuelle et code source — sont la propriété exclusive d'Alma Mochila, ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite d'Alma Mochila, est strictement interdite.
Les motifs traditionnels représentés sur les mochilas appartiennent au patrimoine culturel des peuples Wiwa et Wayuu de Colombie. Alma Mochila s'engage à présenter ces motifs dans le respect de leur signification culturelle et de leurs auteurs.
05.Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles sont décrites dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour toute question relative au traitement de vos données, écrivez à : [À COMPLÉTER : email RGPD].
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09.Droit applicable
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