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Wiwa Wayuu Notre histoire Commander
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Informations légales

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : JJ/MM/AAAA]

Sommaire

  1. 01Objet
  2. 02Identification du vendeur
  3. 03Champ d'application
  4. 04Caractéristiques des produits
  5. 05Prix
  6. 06Commande
  7. 07Paiement
  8. 08Livraison
  9. 09Transfert de propriété
  10. 10Droit de rétractation
  11. 11Garantie légale
  12. 12Réclamations
  13. 13Données personnelles
  14. 14Médiation
  15. 15Droit applicable

Document de travail. Ce texte est un modèle de CGV pour vente à distance B2C en droit français. Avant publication, complétez les champs [À COMPLÉTER], vérifiez la cohérence avec votre activité réelle, et faites valider l'ensemble par un juriste.

01.Objet

Les présentes Conditions générales de vente (« CGV ») régissent les relations contractuelles entre Alma Mochila (le « Vendeur ») et toute personne physique majeure non commerçante (le « Client ») effectuant un achat sur le site [À COMPLÉTER : URL] ou par l'intermédiaire de WhatsApp.

02.Identification du vendeur

Les ventes sont effectuées par :

Alma Mochila
[À COMPLÉTER : forme juridique]
[À COMPLÉTER : adresse complète]
SIRET : [À COMPLÉTER]
TVA : [À COMPLÉTER ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
WhatsApp : +33 6 61 35 33 93
Email : [À COMPLÉTER]

03.Champ d'application et acceptation

Les présentes CGV s'appliquent à tout achat de mochila proposée à la vente par Alma Mochila, que la commande soit passée via le site internet ou par messagerie WhatsApp.

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au jour de la commande.

04.Caractéristiques des produits

Les produits proposés par Alma Mochila sont des mochilas tissées à la main par les femmes des peuples Wiwa et Wayuu de Colombie. Chaque mochila est une pièce unique ; à ce titre, deux pièces ne sont jamais strictement identiques.

De légères variations de couleur, de texture ou de dimension entre la photographie et la pièce livrée sont inhérentes à l'artisanat manuel et ne constituent pas un défaut de conformité.

05.Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont offerts pour toutes les destinations. Le prix affiché est le prix de vente final.

Pour les livraisons hors UE, des taxes d'importation peuvent être perçues par les autorités du pays de destination ; ces frais éventuels restent à la charge exclusive du Client.

06.Commande

Le processus de commande est le suivant :

  1. Le Client choisit une pièce sur le site et clique sur « Commander », ou contacte directement le Vendeur sur WhatsApp.
  2. Le Vendeur confirme la disponibilité et fournit, sur demande, des photos ou informations complémentaires.
  3. Le Client confirme son intention d'achat et communique ses coordonnées de livraison.
  4. Le Vendeur transmet un récapitulatif de commande.
  5. La commande est définitivement formée à réception du paiement intégral.

07.Paiement

Le paiement intervient avant expédition. Les modes de paiement acceptés sont :

  • Virement bancaire (IBAN fourni après confirmation)
  • PayPal
  • Paiement par carte via lien sécurisé [À COMPLÉTER : prestataire — Stripe, SumUp...]

08.Livraison

Les pièces sont expédiées depuis la Colombie (Bogotá ou Santa Marta) via DHL Express ou FedEx Express, avec numéro de suivi.

  • Délai d'expédition — sous 10 jours ouvrés après confirmation du paiement
  • France métropolitaine — 5 à 7 jours ouvrés après expédition
  • Union européenne — 5 à 10 jours ouvrés après expédition
  • Reste du monde — 7 à 14 jours ouvrés après expédition

Les frais de livraison sont offerts. Les éventuels droits de douane et TVA d'importation sont à la charge exclusive du Client.

09.Transfert de propriété et des risques

Le transfert de propriété intervient à la réception du paiement intégral. Le transfert des risques intervient au moment de la livraison effective au Client.

10.Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la pièce pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, le Client notifie sa décision au Vendeur, avant l'expiration du délai de 14 jours, par :

  • WhatsApp au +33 6 61 35 33 93
  • Email à [À COMPLÉTER]

Le Client renvoie la pièce dans son état d'origine, au plus tard 14 jours après notification. Les frais directs de renvoi sont à la charge du Client. Le remboursement intégral intervient au plus tard 14 jours après notification de rétractation.

11.Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Le Client dispose de deux ans à compter de la délivrance pour agir.

12.Réclamations et service client

Pour toute réclamation, le Client peut contacter le Vendeur par WhatsApp au +33 6 61 35 33 93 ou par email à [À COMPLÉTER]. Le Vendeur s'engage à répondre sous 4 heures ouvrées (heure de Colombie) pour WhatsApp.

13.Données personnelles

Les données collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et au RGPD.

14.Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu amiablement.

Médiateur compétent :
[À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur de la consommation — l'inscription est obligatoire]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

15.Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.

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Mochilas indigènes Wiwa et Wayuu tissées en Colombie.

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